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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET
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JEAN CHARVET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN CHARVET
ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3231216
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/06/2023
JEAN CHARVET de ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET

Présentation de la marque JEAN CHARVET

Déposée le 17 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « JEAN CHARVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET domicilié(e) 1170 rue Principale - 38850 - CHARAVINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JEAN CHARVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN CHARVET est expirée depuis le 17 juin 2023.

ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHARVET , CHARVET , XL CONCEPT , CHARVET


ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET, Société par Actions Simplifiée - 1170 rue Principale - 38850 - CHARAVINES - France - SIREN 553620105


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Inscription le 30 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600873 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-30

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530176 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de maintien en température pour cuisines professionnelles.